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Conditions générales d'utilisation

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet l’accès, la consultation et l’utilisation du site www.terredechevannes.fr, édité par le webmaster, Pascale AMIOT. Elles constituent un contrat entre l’utilisateur du site et des services proposés et son créateur, Romain Amiot.

ARTICLE 2 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

En accédant, utilisant, consultant ou s’inscrivant sur le site ou services proposés sur www.terredechevannes.fr, l’utilisateur s’engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales.

ARTICLE 3 : VIE PRIVÉE

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ARTICLE 4 : UTILISATION DES SERVICES

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Il s’engage également à respecter la vie privée de l’ensemble des autres utilisateurs et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers. L’utilisateur s’interdit de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au site www.terredechevannes.fr, ainsi qu’à ses contenus et services. Il s’engage notamment à ne pas reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale les éléments et contenus du site www.terredechevannes.fr et de ses services.

L’utilisateur s’engage à ne pas entraver, perturber, détourner et plus généralement à ne pas agir d’une quelconque façon, qui ne serait pas en conformité avec l’usage ordinaire du site www.terredechevannes.fr.

L’utilisateur s’interdit de diffuser et/ou de prospecter à des fins commerciales sur le site www.terredechevannes.fr, il s’interdit d’y introduire des contenus pouvant porter préjudice aux autres utilisateurs.

ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ

Le webmaster met en place les moyens pour assurer un site et des services de qualité. Néanmoins, il ne saurait être tenue pour responsable d’une quelconque indisponibilité, défaillance, modification ou erreur survenue lors de l’utilisation de son site ou de ses services à l’exception de celles prévues dans les conditions spécifiques inhérentes à certains services. Le webmaster ne saurait garantir la continuité, l’accessibilité et la sécurité absolue du service, compte tenu notament des risques liés à Internet. L’utilisateur reconnaît expressément utiliser le site et les services www.terredechevannes.fr à ses seuls et entiers risques et périls. Le webmaster ne pourra être tenue pour responsable des dommages (directs ou indirects), survenus lors de l’utilisation de son site ou de ses services, à l’exception des dommages qui auraient pour cause un manquement à ses obligations.

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